Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (29)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
ouvrage
Christian Estrosi, Directeur de publication ; Daniel Spagnou, Secrétaire | Paris [FRA] : Assemblée Nationale | Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé), ISSN 1240-831X | 2003
ouvrage
ouvrage
ouvrage
ouvrage
ouvrage
ouvrage
ouvrage
ouvrage
ouvrage
B. Marre ; ASSEMBLEE NATIONALE | Paris [FRA] : Assemblée Nationale | Rapport d'information n°739 | 1998Ce rapport dresse un bilan de l'application des principales directives couvrant le domaine de l'eau et étudie le contenu et la portée de la proposition de directive-cadre élaborée par la Commission.
ouvrage
rapport
La convergence entre les objectifs de production de biens publics marchands, base de l'alliance entre la filière et la société, fait l'objet du premier chapitre. Car il ne peut y avoir de stratégie de la filière qui ne soit en phase avec les obj[...]
ouvrage
ouvrage
La forêt n'avait plus fait l'objet d'une grande loi depuis 1985. Elle restait régie par des dispositions parfois anachroniques trouvant directement leur source dans le code forestier de 1827. Aujourd'hui, avec la loi n' 2001-602 du 9 juillet 200[...]
ouvrage
