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Cet document officiel de l'Agenda 2000 présente les effets sur les politiques de l'union de l'élargissement aux pays candidats d'Europe Centrale et Orientale.
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Ce document présente la stratégie de pré-adhésion - telle qu'elle a été définie par le Conseil Européen d'Essen repose sur trois éléments : les Accords Européens, le dialogue structuré, le programme Phare.
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This brochure describes some of the most important and innovative policies and activities which the European Community 1 has developed during the past five years to implement Agenda 21 and the priorities for the future. It describes them against[...]
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The Proposal for a Council Directive establishing a framework for Community action in the field of water policy (COM (97)49) aims to do three main things. Firstly, to ensure sustainability of water use into the next century, by requiring that al[...]
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Ce document est constitué de deux parties : le texte officiel du protocole de Kyoto à la convention cadre des Nation Unies sur les changement climatiques ainsi que la déclaration de la Communauté Européenne - convention de Buenos Aire .
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Ce document est constitué de deux parties : convention-cadre de l'ONU sur le changement climatique et résumé de la communication nationale de la France sur la Convention-cadre sur le changement climatique.
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Ce document présente la déclaration de Cork (Irlande) lors de la Conférence Européenne sur le Développement Rural - 9 novembre 1996. Le programme suivant pour le développement rural dans l'Union européenne constitué de dix points est développé d[...]
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Ce document présente la politique de l'Union : normalisation, denrées alimentaires, état actuel et perspectives.
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Ce document presente le livre vert sur les principes généraux de la législation alimentaire dans l'Union Européenne.
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Directive 76/160/CEE concernant la qualité des eaux de baignade.
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Directive 79/923/CEE relative à la qualité des eaux conchylicoles.
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Directive 77/795/CEE instituant une procédure commune d'échange d'informations relative à la qualité des eaux douces superficielles dans la Communauté.
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Directive 80/778/CEE relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine.
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Directive 75/440/CEE concernant la qualité requise des eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire dans les Etats membres.
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Directive 80/68/CEE concernant la protection des eaux souterraines contre la pollution causée par certaines substances dangereuses.
