Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (3)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
ouvrage
P. Royet ; M. Nerard ; CEMAGREF AIX EN PROVENCE OIAX ; M.ENVIRON. | unité de recherche OIAX, LE THOLONET : Cemagref | 2002Ce document présente la réglementation concernant les barrages réalisés par des collectivités publiques ou des particuliers sur les cours d'eau non domaniaux ou en dehors des cours d'eau. Il sera fait mention des règles particulières applicables[...]
rapport
P. Royet ; M. Nerard ; CEMAGREF AIX EN PROVENCE OIAX ; Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement | 1999Ce document décrit les principes de base du contexte réglementaire lié aux barrages réalisés par des particuliers ou des collectivités, sur les cours d`eau non domaniaux, il décrit l'ensemble des textes, regroupés sous les rubriques suivantes: -[...]
article/chapitre/communication
P. Royet ; M. Nerard ; CEMAGREF AIX EN PROVENCE OIAX ; DIREN CENTRE | Paris [FRA] : *** ENGREF - Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts | 2003Ce document présente la réglementation concernant les barrages soumis à autorisation au titre de la Loi sur l'eau, c'est à dire tous les barrages sauf les barrages domaniaux de navigation et ceux liés à des concessions de force hydraulique. Les [...]
