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ouvrage
J. Poncet ; G. Larcher ; SENAT ; J. Huchon ; JOURNAL OFFICIEL ; R. Du Luart ; L. Perrein | Paris [FRA] : Journal Officiel | LES RAPPORTS DU SENAT,NO 343 | 1994Ce volume relate la seconde session ordinaire de 1993-1994 du Senat et represente l'annexe au proces-verbal de la seance du 13 avril 1994.C'est le rapport d'information fait au nom de la Mission d'information chargee d'etudier les problemes de l[...]
ouvrage
J. Poncet ; G. Larcher ; SENAT ; J. Huchon ; JOURNAL OFFICIEL ; R. Du Luart ; L. Perrein | Paris [FRA] : Journal Officiel | LES RAPPORTS DU SENAT,NO 343 | 1994La convention nationale sur l'amenagement du territoire s'est tenue au Futuroscope pres de Poitiers les 3 et 4 fevrier 1994.Elle a reuni chaque jour plus de 1500 participants.Le present volume regroupe les actes de la Convention nationale.
congrès/colloque
ouvrage
J. Huchon ; J. Le Grand ; SENAT ; L. Minetti | PARIS : ESPACE LIBRAIRIE DU SENAT | LES RAPPORTS DU SENAT,No 354 | 1996Le secteur des fruits et légumes frais représente en France un chiffre d'affaires de 70 milliards de francs pour 10 millions de tonnes récoltées chaque année sur 100 000 exploitations. La filière emploie environ 500 000 personnes. Conscient de l[...]
rapport
M. Deneux ; P. Martin ; SENAT ; 7ème symposium international sur le rejet de déchets en mer, 21-25 Septembre 1987, Wolfville, Nouvelle Ecosse, Canada. (1987) | 2002Commission d'enquête sur les inondations de la Somme chargée d'établir les causes et les responsabilités de ces crues, d'évaluer les coûts et de prévenir les risques d'inondations.
rapport
rapport
G. Miquel ; ASSEMBLEE NATIONALE ; SENAT | Paris, France : Assemblée nationale, Sénat | Assemblée nationale rapport n°705 et Sénat n° 215 | 2003Les Français ont-ils raison de s'inquiéter de la dégradation de la qualité de l'eau ? Que peuvent faire les pouvoirs publics pour y remédier ? Tout indique que la prétendue priorité accordée à la protection de l'eau, patrimoine de la nation, n'e[...]
ouvrage
SENAT | 1998
rapport
Après un premier rapport consacré à la prévision et à la prévention des séismes et des mouvements de terrain, M. Kert a étendu son étude aux autres catastrophes naturelles : tempêtes, cyclones, avalanches, inondations, sécheresse, incendies de f[...]
