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Auteur JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS |
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris : Journal officiel de la République française | 1988Recueil: de textes, arrêtés, décrets, lois, relatifs à la protection de la nature, faune et flores sauvages. Textes concernant la convention de Washington.ouvrage
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris : Journal officiel de la République française | 1999Ce rapport constitue la première publication issue d'une série de contrôle entrepris par les juridictions financières sur les fonctions publiques de l'Etat, territoriale et hospitalière, contrôles qui doivent se poursuivre selon un cycle plurian[...]ouvrage
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | Brochures des J.O. n° 1180 | 1998Cet ouvrage fixe les conditions et modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements, sur le territoire métropolitain de la France, des personnels civils de l'Etat et des collectivités territoriales : - déplacements tempora[...]ouvrage
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris : Journal officiel de la République française | Législation et réglementation | 1998Cet ouvrage fixe les conditions et modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements, sur le territoire métropolitain de la France, des personnels civils de l'état et des collectivités territoriales : déplacement temporaire[...]ouvrage
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | 1995La production et la commercialisation des fruits et légumes frais sont un secteur très important de l'économie française puisqu'elles font intervenir près de 190 000 opérateurs du stade de la production à la mise à la consommation. Les textes co[...]ouvrage
Guide conçu comme un outil technique pour aider les maîtres d'ouvrage publics à la négociation des rémunérations de maîtrise d'oeuvre, ce document n'a pas de valeur réglementaire, mais les éléments chiffrés qu'il contient constituent des référen[...]ouvrage
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Textes généraux relatifs à l'hygiène alimentaire (bis, décrets, arrêtés, circulaires, notes de service).ouvrage
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INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES PARIS ; JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris : Journal officiel de la République française | 1992Cet ouvrage présente le nouveau dispositif européen des nomenclatures d'activités et de produits français. Il comporte trois parties : présentation du dispositif des nomenclatures d'activités et de produits ; liste des rubriques des nomenclature[...]