Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (7)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
ouvrage
Jacques Pelletier, Directeur de publication ; Valérie Létard, Secrétaire ; Hilaire Flandre, Secrétaire ; Serge Lepeltier, Secrétaire | Paris [FRA] : Sénat | Rapports du Sénat (Paris), ISSN 1249-4356 | 2004
rapport
Il faudrai produire entre 2010 et 2060 autant de nourriture qu'entre l'an 1500 et 2010. Cette obligation est en soi un dégi compte tenu des incertitudes sur le potentiel agricole et de la montée des risques auxquels il semble devoir être de plus[...]
ouvrage
S. Primas, - Auteur ; N. Bonnefoy, - Auteur | Paris [FRA] : Sénat | Les rapports du sénat, ISSN 1249-4356 | 2012
ouvrage
S. Primas, - Auteur ; N. Bonnefoy, - Auteur | Paris [FRA] : Sénat | Les rapports du sénat, ISSN 1249-4356 | 2012
ouvrage
Rapport complet sur la situation de la France face aux nouvelles technologies de l'information et de la communication.
rapport
J. Le Grand | Paris [FRA] : Sénat | Sénat session ordinaire de 2003-2004 Annexe au procès-verbal de la séance du 15 octobre 2003, n°23 | 2003L'ambition de ce rapport, au-delà du rappel de nos obligations communautaires s'agissant de l'achèvement de la désignation du réseau, est de proposer de nouvelles règles du jeu pour assurer le succès de cette entreprise en replaçant Natura 2000 [...]
congrès/colloque
J. Francois Poncet ; J. Oudin ; SENAT PARIS ; Comte rendu du colloque ; la taxe générale sur les activités polluants : une remise en cause radicale de la pollitique de l'eau ?, Paris, 22 octobre (1998) | Paris [FRA] : Sénat | Les rapports du Sénat, 112 | 1999Le présente ce rapport rend compte les réflexion et projections sur le projet gouvernemental de création de la taxe générale sur les activités polluantes, qui, étendue aux redevances des agences de l'eau les remplacerait. Cela peut aboutir à cen[...]
