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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | 2002Cet ouvrage présente les parties suivantes : Partie législative : Livre préliminaire - Principes fondamentaux de la politique forestière Livre 1er - Régime forestier Livre II - Bois et forêts des particuliers Livre III - Conservation et police d[...]ouvrage
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | 1996Ce code présente la réglementation en vigueur concernant les différents marchés de l'Etat : modalités de passation des marchés ; garanties exigées des titulaires de marchés ; règlement et financement des marchés ; règlement des litiges ; informa[...]ouvrage
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | 2004Ce code constitue le noyau central de la réglementation des commandes passées par l'Etat, ses établissements publics, les collectivités territoriales et leurs établissements publics. Depuis le 7 janvier 2004, une nouvelle réglementation est en v[...]ouvrage
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | 1990Tome 1: partie législative, décrets en conseil d'état, décrets, arrêtés. Tome 2: barême indicatif d'invalidité, dérogation à l'article L.9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications fixes.ouvrage
Décret n° 89-804 du 27 oct. 1989 portant révision du code rural en ce qui concerne les dispositions législatives relatives à la protection de la nature. décret n° 89-805 portant codification et modification des textes règlementaires concernant l[...]ouvrage
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | Législation et réglementation | 1997Acteur à part entière du développement local, le commerce accompagne et reflète l'évolution des activités économiques et des mouvements de population. Aussi a-t-il paru intéressant de regrouper, en un seul volume, l'ensemble des mesures prises e[...]ouvrage
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | Législation et réglementation, brochure n° 1460 | 1999Le décret du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique définit avec précision les rôles de l'ordonnateur et du eomptable public, la conduite des opérations de recettes, de dépenses et de trésorerie, la tenue de la c[...]ouvrage
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M. Compiegne ; CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL PARIS | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | 1996La mécanisation a eu globalement des effets positifs. Elle a favorisé la mise en valeur des zones difficiles, conduit à des gains de productivité et de sécurité et permis à notre pays de devenir le second exportateur mondial de produits d'origin[...]rapport
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A. Cazals, - Editeur scientifique ; Conseil Economique et Social, Paris (FRA) | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | 1993ouvrage
A. Cazals ; CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL PARIS | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | 1993D'abord un constat : l'agriculture qui au cours des trente dernières années a participé de façon importante aux équilibres économiques sociaux et spatiaux vit aujourd'hui une crise grave. Ensuite ce document tente à partir des raisons du succès [...]