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Cet ouvrage traite de la préservation du patrimoine biologique, des activités soumises à autorisation, des établissements détenant des animaux d'espèces non domestiques et enfin des dispositions diverses relatives à la conservation de la flore.ouvrage
La législation développée dans cette brochure traite notamment de la protection de la faune piscicole et de son habitat, de la gestion des milieux aquatiques et des ressources piscicoles, de l'organisation des pêcheurs, du droit de la pêche.ouvrage
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE PARIS | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | Aux sources de la loi n° 1915 | 2003Les principaux objectifs de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites sont la sauvegarde des retraites par répartition et le renforcement de l'équité des différents régimes de retraites. La loi aborde de nombreux thèmes pa[...]ouvrage
Cette brochure traite notamment des statuts du comité national de l'eau, des comités de bassin, des modalités d'élection des représentant au comité de bassin, de la législation sur la lutte contre la pollution.ouvrage
Regroupement de tous les textes classés thématiquement et chronologiquement concernant la législation de l'eau en France. Cette édition est mise à jour en mars 1991.rapport
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anonyme | Paris [FRA] : Direction des Journaux Officiels | Avis et Rapports du Conseil Economique et Social, n°7 | 1995Etude présentée par la section des relations extérieures : 1) le poids de l'histoire et de la culture en Chine , l'empreinte du confuciannisme, le rôle de l'écriture et de la langue, l'évolution des systèmes politiques et sociaux dans le monde c[...]