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Assemblée Nationale ; Sénat
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M. Deneux ; ASSEMBLEE NATIONALE PARIS ; SENAT PARIS ; OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES | Assemblée Nationale ; Sénat | 2002L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) s'intéresse, dans ce rapport, aux cycles de l'azote et du carbone et à l'intensification de l'effet de serre, facteur de changements climatiques. Définissant [...]rapport
M. Cléach ; OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES | Assemblée Nationale ; Sénat | 2008Qu'il s'agisse du thon rouge de Méditerranée ou du cabillaud de la mer du Nord, la situation des stocks suscite l'inquiétude et provoque la controverse. C'est pourquoi l'OPECST a été saisi par le Bureau du Sénat pour réaliser une étude sur l'app[...]rapport
G. Miquel ; ASSEMBLEE NATIONALE PARIS ; SENAT PARIS | Assemblée Nationale ; Sénat | Assemblee nationale rapport n°705 et Sénat n° 215 | 2003Les Français ont-ils raison de s'inquiéter de la dégradation de la qualité de l'eau ? Que peuvent faire les pouvoirs publics pour y remédier ? Tout indique que la prétendue priorité accordée à la protection de l'eau, patrimoine de la nation, n'e[...]rapport
C. Cabal ; C. Gatignol ; ASSEMBLEE NATIONALE PARIS ; SENAT PARIS ; OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES | Assemblée Nationale ; Sénat | 2005La pollution urbaine, le réchauffement climatique et nécessité d'économiser les énergies fossiles, et plus particulièrement le pétrole, ont porté sur le devant de la scène question de la « voiture propre ». Saisi par le président du groupe UMP d[...]