Catégories
Documents disponibles dans cette catégorie (7)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
ouvrage
P. Massimi ; J. Van Gheluwe ; Commission of the European Communities | Luxembourg, LUX : Office des publications des communautés européennes | 1993Version anglaise. Cette étude reprend le texte de la directive 89/392/CEE en y apportant de nombreux commentaires. Elle traite des réglementations concernant les machines (ensemble de pièces ou d'organes liés entre eux) et fixe les exigences ess[...]
ouvrage
Cet ouvrage présente toutes les dispositions existantes en matière de sécurité et de loyauté des produits et services pour tous les acteurs d'un marché ouvert, en rapide évolution. Les réglementations nationales et européennes, la doctrine admin[...]
ouvrage
Cette note a pour but de mieux faire connaître la législation allemande en matière d'agriculture et d'environnement. Un premier chapitre expose les compétences respectives de l'Etat fédéral et des Laender; les trois chapitres suivants décrivent [...]
article/chapitre/communication
S. Maurice | 1996L'objectif du Code des bonnes pratiques agricoles (CBPA) est de conseiller les exploitants dans la maîtrise de la fertilisation azotée des sols en vue de réduire la pollution des eaux par les nitrates. Le code se compose de trois parties : 1° le[...]
ouvrage
Textes réglementaires et législatifs sur la réforme de la profession d'avocat, après la fusion des professions d'avocat et de conseil juridique.
article/chapitre/communication
ouvrage
P. Massimi ; J. Van Gheluwe ; COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES | Luxembourg, LUX : Office des publications des communautés européennes | 1993Cette étude reprend le texte de la directive 89/392/CEE en y apportant de nombreux commentaires. Elle traite des réglementations concernant les machines (ensemble de pièces ou d'organes liés entre eux) et fixe les exigences essentielles de sécur[...]
