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Auteur JOURNAL OFFICIEL |
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M. Emerson ; M. Aujean ; JOURNAL OFFICIEL ; M. Catinat ; COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ; P. Goybet ; A. Jacquemin ; Et Al. | Paris [FRA] : Journal Officiel | ECONOMIE EUROPEENNE,NO 35 | 1988CETTE ETUDE FAIT PARTIE D'UN PROJET LANCE PAR LA COMMISSION ECONOMIQUE EUROPEENNE,DONT L'OBJECTIF EST D'EVALUER L'IMPACT ECONOMIQUE POTENTIEL DE L'ACHEVEMENT DU MARCHE INTERIEUR EN 1992.![]()
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J. Poncet ; G. Larcher ; SENAT ; J. Huchon ; JOURNAL OFFICIEL ; R. Du Luart ; L. Perrein | Paris [FRA] : Journal Officiel | LES RAPPORTS DU SENAT,NO 343 | 1994Ce volume relate la seconde session ordinaire de 1993-1994 du Senat et represente l'annexe au proces-verbal de la seance du 13 avril 1994.C'est le rapport d'information fait au nom de la Mission d'information chargee d'etudier les problemes de l[...]![]()
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J. Poncet ; G. Larcher ; SENAT ; J. Huchon ; JOURNAL OFFICIEL ; R. Du Luart ; L. Perrein | Paris [FRA] : Journal Officiel | LES RAPPORTS DU SENAT,NO 343 | 1994La convention nationale sur l'amenagement du territoire s'est tenue au Futuroscope pres de Poitiers les 3 et 4 fevrier 1994.Elle a reuni chaque jour plus de 1500 participants.Le present volume regroupe les actes de la Convention nationale.![]()
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